ORGANISME SANS BUT LUCRATIF Association Loi 1901 RNA : W024000103 SIREN : 403577281
Secrétariat Central & Affaires Publiques (Mairie de Villeneuve-Saint-Germain)
TCV
TCV VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN Association Sportive & Citoyenne d'Intérêt Général
Conformité Juridique & Statutaire

Mentions Légales & Identification Officielle

Renseignements légaux relatifs à l'éditeur du site, à l'hébergeur technique et aux dispositions statutaires Loi 1901.

Le TCV TENNIS CLUB DE VILLENEUVE SAINT GERMAIN est une association d'intérêt général à but non lucratif régie par la Loi 1901, dédiée à l'apprentissage du tennis, au développement de la condition physique et au renforcement des liens sociaux au sein de la commune. Ouverte à tous les résidents, jeunes, adultes et seniors sans distinction de niveau, notre structure citoyenne œuvre activement pour la santé publique, l'inclusion civique et la démocratisation de l'activité physique.
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All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. L'ensemble des cotisations et adhésions est intégralement réinvesti dans les missions d'intérêt général de l'association.

1. Éditeur de la Plateforme Documentaire

Le présent site internet est édité par l'association déclarée sans but lucratif :

  • Dénomination statutaire : TCV TENNIS CLUB DE VILLENEUVE SAINT GERMAIN
  • Forme juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
  • Numéro d'enregistrement RNA : W024000103 (Préfecture de l'Aisne)
  • Numéro d'identification SIREN : 403577281
  • Siège social administratif : MAIRIE, 02200 VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN, France
  • Liaison téléphonique : +33 3 64 99 37 74
  • Courriel institutionnel : nijasakoli@gmail.com
  • Direction de la publication : Le Président de l'association en exercice

2. Prestataire d'Hébergement

L'infrastructure technique et l'hébergement du présent portail documentaire sont assurés par :

  • Société d'hébergement : InterServer, Inc.
  • Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
  • Contact téléphonique : +1 201-605-1440

3. Absence d'Activité Commerciale & Objet Statutaire

Conformément aux directives préfectorales et fiscales applicables aux organismes sans but lucratif, ce portail est une ressource purement documentaire et informative, exempte de toute transaction marchande, de commerce électronique et de vente de biens ou services.

L'ensemble des ressources de l'association (cotisations d'adhésion, subventions municipales et dons désintéressés éventuels) est rigoureusement et intégralement réinvesti dans le développement des programmes d'apprentissage pour la jeunesse, des ateliers sport-santé pour les aînés et de la maintenance éco-responsable des installations sportives communales.

4. Propriété Intellectuelle et Droits Photographiques

Les textes originaux, chronologies institutionnelles et photographies documentaires publiées sur ce site sont la propriété du TCV TENNIS CLUB DE VILLENEUVE SAINT GERMAIN ou font l'objet d'autorisations préalables de diffusion dans un cadre non commercial d'intérêt général. Toute reproduction à des fins mercantiles est formellement interdite sans l'autorisation écrite du Conseil d'Administration.