ORGANISME SANS BUT LUCRATIF Association Loi 1901 RNA : W024000103 SIREN : 403577281
TCV
TCV VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN Association Sportive & Citoyenne d'Intérêt Général
Documentation Publique • Transparence • Registres Officiels

Rapports Institutionnels et Archives Documentaires

La Mise à Disposition Publique des Actes Administratifs et des Bilans de Notre Association

Le TCV TENNIS CLUB DE VILLENEUVE SAINT GERMAIN est une association d'intérêt général à but non lucratif régie par la Loi 1901, dédiée à l'apprentissage du tennis, au développement de la condition physique et au renforcement des liens sociaux au sein de la commune. Ouverte à tous les résidents, jeunes, adultes et seniors sans distinction de niveau, notre structure citoyenne œuvre activement pour la santé publique, l'inclusion civique et la démocratisation de l'activité physique.
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All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. L'ensemble des cotisations et adhésions est intégralement réinvesti dans les missions d'intérêt général de l'association.

Principe de Publicité et Droit d'Accès aux Documents Associatifs

En sa qualité d'association d'intérêt général bénéficiaire du soutien de la collectivité publique de Villeneuve-Saint-Germain, le TCV applique un principe absolu de transparence documentaire. L'accès aux actes administratifs, aux bilans financiers et aux comptes rendus d'assemblée générale constitue un droit fondamental pour chaque membre de l'association et pour tout administré de la commune désireux de s'informer sur l'utilisation des deniers publics et des cotisations des familles.

La présente section rassemble l'ensemble des documents de référence validés par le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale ordinaire. Ces archives témoignent de la constance de nos objectifs statutaires et de la rigueur de notre gestion désintéressée.

Registre des Pièces Officielles Disponibles au Secrétariat

Les documents ci-dessous peuvent être consultés sur place au secrétariat de l'association ou transmis sous format numérique sur demande motivée adressée à notre adresse officielle :

Acte Fondateur

Statuts Officiels de l'Association (Version Certifiée 2026)

Déposés en Préfecture • Enregistrement RNA W024000103 • Format PDF (240 Ko)

Consulter au registre
Réglementation Intérieure

Règlement Intérieur et Charte Déontologique des Courts

Sécurité, courtoisie, réservation des créneaux et éco-responsabilité • Format PDF (180 Ko)

Consulter au registre
Audit & Comptabilité

Rapport Financier & Bilan de Contrôle de l'Exercice 2026

Comptes certifiés conformes par la commission de vérification • Format PDF (320 Ko)

Consulter au registre
Convention Publique

Convention Municipale de Mise à Disposition des Équipements

Partenariat Ville de Villeneuve-Saint-Germain / TCV • Format PDF (195 Ko)

Consulter au registre
Présentation officielle de la documentation statutaire lors de l'assemblée générale

Procédure de Demande de Reproduction et d'Extrait

Tout citoyen désireux de recevoir une copie certifiée d'un procès-verbal ou d'une attestation statutaire peut adresser une demande formelle par courriel à nijasakoli@gmail.com en précisant son identité et la nature de la pièce requise. Les extraits conformes sont établis sous le contrôle du Secrétaire Général dans un délai moyen de cinq jours ouvrés.